Comptes-rendus de Conseil

Comptes-rendus des conseils municipaux 2022

Compte-rendu du 2 novembre 2022 
   1. Désignation d'un secrétaire de séance 
   2. Approbation du procès-verbal du 4 octobre 2022 
   3. Additifs à l'ordre du jour
          - Adhésion contrat groupe Centre de Gestion - Agents IRCANTEC
          - Acquisition parcelles X24 et X25 rue de la Martine
   4. Création poste - Contrat aidé
   5. Adhésion contrat groupe Centre de Gestion - Agents IRCANTEC
   6. Acquisition parcelles X24 et X25 rue de la Martine
   7. Demandes de subvention - mise en sécurité friche industrielle
   8. Affaires et informations diverses 
       - Délégations
Compte-rendu du 4 octobre 2022
   1.  Désignation d'un secrétaire de séance  
   2. Approbation du procès-verbal du 4 juillet 2022
   3. Indemnité du maire 
   4. Marché place Simone Veil 
   5. Subvention association "Culture et patrimoine"
   6. SDESM : adhésion groupement de commandes d'achats d'énergie 
   7. Décisions budgétaires modificatives  
   8. Affaires et informations diverses 
       - Délégations
Compte-rendu du 4 juillet 2022
   1. Additif à l'ordre du jour
        - Adhésion au groupement de commande pour la fourniture et l'acheminement d'énergies
           et de services associés proposé par le SDESM - 2024/2027
  2. Désignation d'un secrétaire de séance 
  3. Approbation du procès-verbal du 25 avril 2022 
  4. Changement dénomination place du 8 mai
  5. Décisions budgétaires modificatives 
  6. SDESM : convention SIG
  7. Adhésion au groupement de commande pour la fourniture et l'acheminement d'énergies
      et de services associés proposé par le SDESM - 2024/2027 
  8. Affaires et informations diverses 
      - Délégations
      - Projet d'arrêté d'actualisation de la servitude d'utilité publique aux abords des canalisations
        de transport de gaz - consultation des communes pour avis
     - Jury criminel
Compte-rendu du 25 avril 2022
   1. Additif à l'ordre du jour 
         - Avant projet-sommaire et convention de transfert au SDSEM - Travaux d'enfouissement 2023
           rue Marcel Rignault (tranche 2) et rue André Pinault
        - convention de mise à disposition locaux stade René Duval
  2. Désignation d'un secrétaire de séance 
  3. Approbation du procès-verbal du 21 février 2022
  4. Demande de subvention au Titre du Fond d'Equipement Rural pour la réalisation de voierie
  5. Modification  demande de subvention au titre d'un contrat rural : agrandissement du cimetière
  6. SDESM : modification périmètre par admission nouvelles communes
  7. SDESM : groupement de commande marché de maintenance éclairage publique
  8. Subvention exceptionnelles association AJECTA
  9. Avant projet-sommaire et convention de transfert au SDSEM - Travaux d'enfouissement 2023
     rue Marcel Rignault (tranche 2) et rue André Pinault
 10. Affaires et informations diverses 
         - Délégations 
         - Etat présentant l'ensemble des indemnités des élus

 

Compte-rendu du 21 février 2022 
  1. Désignation d'un secrétaire de séance 
  2. Approbation du procès-verbal du 5 novembre 2021 
  3. Compte de gestion 2021 
        a. Budget annexe Assainissement 
        b. Budget annexe Friche industrielle  
        c. Budget principal  
  4. Compte administratif 2021  
        a. Budget annexe Assainissement  
        b. Budget annexe Friche industrielle 
        c. Budget principal  
  5. Affectation du résultat 2021 
        a. Budget annexe Friche industrielle 
        b. Budget principal
   6. Taux d'imposition des 2 taxes directes locales 2022   
   7. Budget primitif 2022  
        a. Budget annexe Assainissement 
        b. Budget annexe Friche industrielle  
        c .Budget principal 
   8. Modification status Communauté de Communes du Provinois
   9. SDESM : modification périmètre par admission nouvelles communes 
  10. SDESM : délégation travaux éclairage publique et réduction pollution lumineuse
  11. Centre de santé :
          - convention de partenariat SCIC Centre de Santé Rural de la Brie Est
          - bail location salle "La Voulzie"
  12. Convention adhésion missions facultatives du Centre de Gestion
  13. Acquisition parcelle cadastrée X 244
  14. Prêt de consolidation pour friches industrielles
  15. Affaires diverses 
          - Délégations

 

Comptes-rendus des conseils municipaux 2021

Compte-rendu du 25 novembre 2021
  1. Désignation d'un secrétaire de séance  
  2. Approbation du procès-verbal du 23 septembre 2021 
  3. Approbation du P.A.V.E - Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics
  4. Adhésion contrat assurance Groupe Risques statutaires  
  5. Demande de subvention au titre de la D.E.T.R : création Maison d'Assistantes Maternelles (M.A.M)
  6. Tarifs municipaux 2022 
  7. S.I.C.P.A.N : demande retrait des communes de Maison-Rouge et de Longueville
  8. Affaires diverses - Délégations
Compte-rendu du 23 septembre 2021 
  1. Désignation d'un secrétaire de séance 
  2. Approbation du procès-verbal du 24 juin 2021 
  3. Retrait du S.I.C.P.A.N
  4. Demandes d'adhésion au S.D.E.S.M
  5. Mise aux normes thermiques salle des Arches : demande de subvention au titre d'un contrat rural
  6. Classement sonore des infrastructures ferroviaires 
  7. Reprise délibération amortissement compte 204
  8. Décisions budgétaires modificatives
  9. Compte Financier Unique - convention
 10. Affaires diverses
Compte-rendu du 24 juin 2021 
  1. Additif à l'ordre du jour : appel à projets socle numérique dans les écoles élémentaires 2021
  2. Désignation d'un secrétaire de séance 
  3. Approbation du procès-verbal du 14 avril 2021 
  4. Exonération partielle taxe foncier sur immeubles neufs
  5. Cessions de terrains : prix de vente
  6. Adoption référentiel budgétaire et comptable M57 
  7. Décisions budgétaires modificatives
  8. Appel à projets socle numérique dans les écoles élémentaires 2021
  9. Affaires diverses
      - état récapitulatif annuel des indemnités
Compte-rendu du 14 avril 2021
  1. Désignation d'un secrétaire de séance 
  2. Approbation du procès-verbal du 4 février 2021 
  3. Taux d'imposition des 2 taxes directes locales 2021   
  4. Projet enfouissement rue Marcel Rignault
  5. Subvention association "La Nature des Petits Curieux" 
  6. Décisions budgétaires modificatives 
  7. Remboursement emprunt STEP 
  8. Affaires diverses - Délégations

 

Compte-rendu du 4 février 2021
  1. Désignation d'un secrétaire de séance 
  2. Approbation du procès-verbal du 30 décembre 2020  
  3. Compte de gestion 2020 
        a. Budget annexe Assainissement 
        b. Budget annexe Friche industrielle  
        c. Budget principal  
  4. Compte administratif 2020  
       a. Budget annexe Assainissement  
       b. Budget annexe Friche industrielle 
       c. Budget principal  
  5. Affectation du résultat 2020 
      a. Budget annexe Friche industrielle
      b. Budget annexe Assainissement  
      c. Budget principal  
  6. Taux d'imposition des 3 taxes directes locales 2021 
  7. Budget primitif 2021  
       a. Budget annexe Assainissement 
       b. Budget annexe Friche industrielle  
       c .Budget principal 
  8. Demande de subvention au titre du Fond d’Équipement Rural pour l'installation d'un Distributeur Automatique de Billets
  9. SDESM : modification périmètre par admission nouvelles communes 
 10. Affaires diverses - Délégations

 

Comptes-rendus des conseils municipaux 2020

Compte-rendu du 30 décembre 2020
  1. Désignation d'un secrétaire de séance 
  2. Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2020 
  3. Décisions modificatives budgétaires - budget principal et budget friches
  4. Affaires diverses
Compte-rendu du 17 décembre 2020  
  1. Désignation d'un secrétaire de séance 
  2. Approbation du procès-verbal du 12 novembre 2020 
  3. Tarifs services municipaux 2021
  4. Convention d'adhésion au Centre de Gestion pour missions facultatives avancement d'échelon et de grade
  5. Décisions modificatives budgétaires - budget principal et budget assainissement
  6. Subvention fonctionnement à la SCIC Centre de santé Rural de la Brie Est
  7. Friches industrielles : demande de subvention au titre de la D.E.T.R
  8. Affaires diverses
Compte-rendu du 12 novembre 2020  
  1. Désignation d'un secrétaire de séance  
  2. Approbation du procès-verbal du 6 octobre 2020  
  3. Remboursement emprunt station d'épuration
  4. Tarifs horaires enseignants pour les Nouvelles Activités Périscolaires
  5. Décisions budgétaires modificatives  
  6. Opposition transfert de compétence PLUi C/C du Provinois
  7. Centre de santé Rural de la Brie Est :
        - création SCIC
        - subvention
        - mise à disposition d'un local
  8. Questions diverses
Compte-rendu du 6 octobre 2020 
  1. Désignation d'un secrétaire de séance 
  2. Approbation du procès-verbal du 8 juin 2020 
  3. Règlement intérieur du conseil municipal
  4. Création poste d'Agent de Maîtrise , Service technique
  5. Décisions budgétaires modificatives 
  6. Enfouissement rue Marcel Rignault et rue André Pinault, programme 2022
  7. Acquisition à titre gratuit parcelles AH225+148+228, rue Marcel Rignault
  8. Affaires diverses - Délégations
Compte-rendu du 8 juin 2020
  1. Désignation d'un secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal du 25 mai 2020
  3. Désignation des membres qui siègeront dans les EPCI
  4. Désignation des membres de la commission d'appels d'offre
  5. Fixation du nombre de membres du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
  6. Désignation des membres du CCAS
  7. Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
  8. Création des commissions municipales  et désignation des membres
  9. Désignation délégué au CNAS
 10. Renouvellement marché achat d'énergie avec le SDESM
 11. Décisions budgétaires modificatives
 12. Affaires diverses - Délégations
Compte-rendu du 25 mai 2020  
  1. Installation du conseil municipal
  2. Désignation d'un secrétaire de séance
  3. Election du Maire
  4. Détermination du nombre d'adjoints
  5. Election des adjoints
  6. Indemnités de fonction du maire et des adjoints
  7. Délégation du conseil municipal au maire
  8. Avis sur le SCOT du Grand Provinois
  9. Questions diverses
Compte-rendu du 12 mai 2020  
  1. Désignation d'un secrétaire de séance
  2. Réunion de l'assemblée à distance
  3. Approbation du procès-verbal du 20 février 2020   
  3. Création centre de santé
  4. Chaudières bâtiments communaux : demande de subvention
  5. Subventions associations
  6. Exonération exceptionnelle de loyer communal
  7. Questions diverses
Compte-rendu du 20 février 2020  
  1. Désignation d'un secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal du 30 janvier 2020   
  3. Additif à l'ordre du jour : vente parcelle AI45 rue de la Martine
  4. Compte de gestion 2019
         a. Budget annexe Assainissement
         b. Budget annexe Friche industrielle
         c. Budget principal
  5. Compte administratif 2019
         a. Budget annexe Assainissement
         b. Budget annexe Friche industrielle
         c. Budget principal
  6. Affectation du résultat 2019
         a. Budget annexe Friche industrielle
         b. Budget principal
  7. Taux d'imposition des 3 taxes directes locales 2020
  8. Budget primitif 2020
         a. Budget annexe Assainissement
         b. Budget annexe Friche industrielle
         c. Budget principal
               - subventions et participations 2020
 9. Vente parcelle AI45 rue de la Martine
10. Affaires diverses - Délégations
Compte-rendu du 30 janvier 2020  
  1. Désignation d'un secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2019
  3. Création de postes
          - Adjoint technique territorial principal de 2ème classe
          - Adjoint technique territorial principal de 1ère classe
          - Rédacteur principal de 1ème classe
  4. Demande de subvention au titre des amendes de police
  5. Avis sur projet de création de Secteur d'Informations des Sols
  6. Renouvellement convention mutualisation service de police municipale/ commune de Saint Loup de Naud 
  7. Affaires diverses - Délégations

 


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