Comptes-rendus des conseils municipaux 2023
Compte-rendu du 13 septembre 2023
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 9 juin 2023
3. Indemnités des élus
4. Cession parcelle AB411
5. Convention commune de Sainte Colombe : réhabilitation des réseaux assainissement et reconstruction de la nouvelle STEP
6. Tarifs municipaux 2024
7. Avenant travaux de voiries mise en conformité du PAVE
8. Décisions budgétaires modificatives
9. Affaires diverses - Délégations
Compte-rendu du 9 juin 2023
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 13 avril 2023
3. Approbation des Comptes Financiers Uniques 2022
- Budget Assainissement
- Budget Friche industrielle
- Budget général
4. Affectation définitives des résultats 2022
5. Décisions budgétaires modificatives
6. Désignation entreprise réalisation de travaux de voirie liés au PAVE
7. Vente parcelles "lotissement du viaduc"
8. Modification tarif Participation pour l'Assainissement collectif
9. Création poste adjoint technique à temps non complet 24,5/35èmes
10. Affaires diverses - Délégations
Désignation des délégués pour les élections sénatoriales
Compte-rendu du 13 avril 2023
1. Additif à l'ordre du jour
- dénomination de l'école maternelle
2. Désignation d'un secrétaire de séance
3. Approbation du procès-verbal du 9 mars 2023
4. Dénomination de l'école maternelle
5. Demandes de subvention au titre du Fond d'Equipement Rural 2023
6. Vote des 3 taux d'imposition 2023
7. Contrat d'accompagnement avec le CDG 77 pour la protection des données
8. Friches industrielles
9. Suppression et création de postes
10. Subvention exceptionnelle "Nature des Petits Curieux", opération chasse aux œufs
11. Affaires diverses - Délégations
Compte-rendu du 9 mars 2023
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 16 février 2023
3. Aménagement halle de marché : demande de subvention région Ile de France
4. Décisions budgétaires modificatives
5. Affaires diverses - Délégations
Compte-rendu du 16 février 2023 1. Additif à l'ordre du jour - tarif redevance d'occupation du domaine public 2. Désignation d'un secrétaire de séance 3. Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2022 4. Reprises anticipées des résultats 2022 a. Budget annexe Friche industrielle b. Budget principal c. Budget annexe Assainissement 5. Taux d'imposition des 2 taxes directes locales 2023 6. Budget primitif 2023 a. Budget annexe Assainissement b. Budget annexe Friche industrielle c. Budget principal 7. Mise en non-valeurs 8. Institution des provisions pour dépréciation créances douteuses 9. Tarif redevance d'occupation du domaine public 10. Affaires diverses - Délégations
Comptes-rendus des conseils municipaux 2022
Compte-rendu du 15 décembre 2022 1. Additif à l'ordre du jour - adhésion au S.D.E.S.M de la communauté de commune Brie des Rivières et Châteaux et de la commune de Melun 2. Désignation d'un secrétaire de séance 3. Approbation du procès-verbal du 2 novembre 2022 4. Adhésion au S.D.E.S.M de la communauté de commune Brie des Rivières et Châteaux et de la commune de Melun 5. Demandes de subvention au titre de la DETR : Aménagement du cimetière et du site cinéraire 6. Marché de restauration scolaire : désignation du prestataire de fourniture de repas 7. Subvention de fonctionnement 2023 SCIC Centre de Santé Rural de la Brie Est 8. Subvention administrative budget Friche Industrielle 9. Décisions budgétaires modificatives 10. Convention Centre de Gestion missions facultatives 11. Subvention exceptionnelle suite fermeture rue Marcel Rignault 12. Tarifs 2023 13. Acquisition immeuble rue de Verdun 14. Affaires et informations diverses - Délégations
Compte-rendu du 2 novembre 2022 1. Désignation d'un secrétaire de séance 2. Approbation du procès-verbal du 4 octobre 2022 3. Additifs à l'ordre du jour - Adhésion contrat groupe Centre de Gestion - Agents IRCANTEC - Acquisition parcelles X24 et X25 rue de la Martine 4. Création poste - Contrat aidé 5. Adhésion contrat groupe Centre de Gestion - Agents IRCANTEC 6. Acquisition parcelles X24 et X25 rue de la Martine 7. Demandes de subvention - mise en sécurité friche industrielle 8. Affaires et informations diverses - Délégations
Compte-rendu du 4 octobre 2022 1. Désignation d'un secrétaire de séance 2. Approbation du procès-verbal du 4 juillet 2022 3. Indemnité du maire 4. Marché place Simone Veil 5. Subvention association "Culture et patrimoine" 6. SDESM : adhésion groupement de commandes d'achats d'énergie 7. Décisions budgétaires modificatives 8. Affaires et informations diverses - Délégations
Compte-rendu du 4 juillet 2022 1. Additif à l'ordre du jour - Adhésion au groupement de commande pour la fourniture et l'acheminement d'énergies et de services associés proposé par le SDESM - 2024/2027 2. Désignation d'un secrétaire de séance 3. Approbation du procès-verbal du 25 avril 2022 4. Changement dénomination place du 8 mai 5. Décisions budgétaires modificatives 6. SDESM : convention SIG 7. Adhésion au groupement de commande pour la fourniture et l'acheminement d'énergies et de services associés proposé par le SDESM - 2024/2027 8. Affaires et informations diverses - Délégations - Projet d'arrêté d'actualisation de la servitude d'utilité publique aux abords des canalisations de transport de gaz - consultation des communes pour avis - Jury criminel
Compte-rendu du 25 avril 2022 1. Additif à l'ordre du jour - Avant projet-sommaire et convention de transfert au SDSEM - Travaux d'enfouissement 2023 rue Marcel Rignault (tranche 2) et rue André Pinault - convention de mise à disposition locaux stade René Duval 2. Désignation d'un secrétaire de séance 3. Approbation du procès-verbal du 21 février 2022 4. Demande de subvention au Titre du Fond d'Equipement Rural pour la réalisation de voierie 5. Modification demande de subvention au titre d'un contrat rural : agrandissement du cimetière 6. SDESM : modification périmètre par admission nouvelles communes 7. SDESM : groupement de commande marché de maintenance éclairage publique 8. Subvention exceptionnelles association AJECTA 9. Avant projet-sommaire et convention de transfert au SDSEM - Travaux d'enfouissement 2023 rue Marcel Rignault (tranche 2) et rue André Pinault 10. Affaires et informations diverses - Délégations - Etat présentant l'ensemble des indemnités des élus
Compte-rendu du 21 février 2022 1. Désignation d'un secrétaire de séance 2. Approbation du procès-verbal du 5 novembre 2021 3. Compte de gestion 2021 a. Budget annexe Assainissement b. Budget annexe Friche industrielle c. Budget principal 4. Compte administratif 2021 a. Budget annexe Assainissement b. Budget annexe Friche industrielle c. Budget principal 5. Affectation du résultat 2021 a. Budget annexe Friche industrielle b. Budget principal 6. Taux d'imposition des 2 taxes directes locales 2022 7. Budget primitif 2022 a. Budget annexe Assainissement b. Budget annexe Friche industrielle c .Budget principal 8. Modification status Communauté de Communes du Provinois 9. SDESM : modification périmètre par admission nouvelles communes 10. SDESM : délégation travaux éclairage publique et réduction pollution lumineuse 11. Centre de santé : - convention de partenariat SCIC Centre de Santé Rural de la Brie Est - bail location salle "La Voulzie" 12. Convention adhésion missions facultatives du Centre de Gestion 13. Acquisition parcelle cadastrée X 244 14. Prêt de consolidation pour friches industrielles 15. Affaires diverses - Délégations
Comptes-rendus des conseils municipaux 2021
Compte-rendu du 25 novembre 2021
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 23 septembre 2021
3. Approbation du P.A.V.E - Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics
4. Adhésion contrat assurance Groupe Risques statutaires
5. Demande de subvention au titre de la D.E.T.R : création Maison d'Assistantes Maternelles (M.A.M)
6. Tarifs municipaux 2022
7. S.I.C.P.A.N : demande retrait des communes de Maison-Rouge et de Longueville
8. Affaires diverses - Délégations
Compte-rendu du 23 septembre 2021
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 24 juin 2021
3. Retrait du S.I.C.P.A.N
4. Demandes d'adhésion au S.D.E.S.M
5. Mise aux normes thermiques salle des Arches : demande de subvention au titre d'un contrat rural
6. Classement sonore des infrastructures ferroviaires
7. Reprise délibération amortissement compte 204
8. Décisions budgétaires modificatives
9. Compte Financier Unique - convention
10. Affaires diverses
Compte-rendu du 24 juin 2021
1. Additif à l'ordre du jour : appel à projets socle numérique dans les écoles élémentaires 2021
2. Désignation d'un secrétaire de séance
3. Approbation du procès-verbal du 14 avril 2021
4. Exonération partielle taxe foncier sur immeubles neufs
5. Cessions de terrains : prix de vente
6. Adoption référentiel budgétaire et comptable M57
7. Décisions budgétaires modificatives
8. Appel à projets socle numérique dans les écoles élémentaires 2021
9. Affaires diverses
- état récapitulatif annuel des indemnités
Compte-rendu du 14 avril 2021
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 4 février 2021
3. Taux d'imposition des 2 taxes directes locales 2021
4. Projet enfouissement rue Marcel Rignault
5. Subvention association "La Nature des Petits Curieux"
6. Décisions budgétaires modificatives
7. Remboursement emprunt STEP
8. Affaires diverses - Délégations
Compte-rendu du 4 février 2021
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 30 décembre 2020
3. Compte de gestion 2020
a. Budget annexe Assainissement
b. Budget annexe Friche industrielle
c. Budget principal
4. Compte administratif 2020
a. Budget annexe Assainissement
b. Budget annexe Friche industrielle
c. Budget principal
5. Affectation du résultat 2020
a. Budget annexe Friche industrielle
b. Budget annexe Assainissement
c. Budget principal
6. Taux d'imposition des 3 taxes directes locales 2021
7. Budget primitif 2021
a. Budget annexe Assainissement
b. Budget annexe Friche industrielle
c .Budget principal
8. Demande de subvention au titre du Fond d’Équipement Rural pour l'installation d'un Distributeur Automatique de Billets
9. SDESM : modification périmètre par admission nouvelles communes
10. Affaires diverses - Délégations
Comptes-rendus des conseils municipaux 2020
Compte-rendu du 30 décembre 2020
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2020
3. Décisions modificatives budgétaires - budget principal et budget friches
4. Affaires diverses
Compte-rendu du 17 décembre 2020
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 12 novembre 2020
3. Tarifs services municipaux 2021
4. Convention d'adhésion au Centre de Gestion pour missions facultatives avancement d'échelon et de grade
5. Décisions modificatives budgétaires - budget principal et budget assainissement
6. Subvention fonctionnement à la SCIC Centre de santé Rural de la Brie Est
7. Friches industrielles : demande de subvention au titre de la D.E.T.R
8. Affaires diverses
Compte-rendu du 12 novembre 2020 1. Désignation d'un secrétaire de séance 2. Approbation du procès-verbal du 6 octobre 2020 3. Remboursement emprunt station d'épuration 4. Tarifs horaires enseignants pour les Nouvelles Activités Périscolaires 5. Décisions budgétaires modificatives 6. Opposition transfert de compétence PLUi C/C du Provinois 7. Centre de santé Rural de la Brie Est : - création SCIC - subvention - mise à disposition d'un local 8. Questions diverses
Compte-rendu du 6 octobre 2020 1. Désignation d'un secrétaire de séance 2. Approbation du procès-verbal du 8 juin 2020 3. Règlement intérieur du conseil municipal 4. Création poste d'Agent de Maîtrise , Service technique 5. Décisions budgétaires modificatives 6. Enfouissement rue Marcel Rignault et rue André Pinault, programme 2022 7. Acquisition à titre gratuit parcelles AH225+148+228, rue Marcel Rignault 8. Affaires diverses - Délégations
Compte-rendu du 8 juin 2020 1. Désignation d'un secrétaire de séance 2. Approbation du procès-verbal du 25 mai 2020 3. Désignation des membres qui siègeront dans les EPCI 4. Désignation des membres de la commission d'appels d'offre 5. Fixation du nombre de membres du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) 6. Désignation des membres du CCAS 7. Désignation des membres de la commission communale des impôts directs 8. Création des commissions municipales et désignation des membres 9. Désignation délégué au CNAS 10. Renouvellement marché achat d'énergie avec le SDESM 11. Décisions budgétaires modificatives 12. Affaires diverses - Délégations
Compte-rendu du 25 mai 2020 1. Installation du conseil municipal 2. Désignation d'un secrétaire de séance 3. Election du Maire 4. Détermination du nombre d'adjoints 5. Election des adjoints 6. Indemnités de fonction du maire et des adjoints 7. Délégation du conseil municipal au maire 8. Avis sur le SCOT du Grand Provinois 9. Questions diverses
Compte-rendu du 12 mai 2020 1. Désignation d'un secrétaire de séance 2. Réunion de l'assemblée à distance 3. Approbation du procès-verbal du 20 février 2020 3. Création centre de santé 4. Chaudières bâtiments communaux : demande de subvention 5. Subventions associations 6. Exonération exceptionnelle de loyer communal 7. Questions diverses
Compte-rendu du 20 février 2020 1. Désignation d'un secrétaire de séance 2. Approbation du procès-verbal du 30 janvier 2020 3. Additif à l'ordre du jour : vente parcelle AI45 rue de la Martine 4. Compte de gestion 2019 a. Budget annexe Assainissement b. Budget annexe Friche industrielle c. Budget principal 5. Compte administratif 2019 a. Budget annexe Assainissement b. Budget annexe Friche industrielle c. Budget principal 6. Affectation du résultat 2019 a. Budget annexe Friche industrielle b. Budget principal 7. Taux d'imposition des 3 taxes directes locales 2020 8. Budget primitif 2020 a. Budget annexe Assainissement b. Budget annexe Friche industrielle c. Budget principal - subventions et participations 2020 9. Vente parcelle AI45 rue de la Martine 10. Affaires diverses - Délégations
Compte-rendu du 30 janvier 2020 1. Désignation d'un secrétaire de séance 2. Approbation du procès-verbal du 17 décembre 2019 3. Création de postes - Adjoint technique territorial principal de 2ème classe - Adjoint technique territorial principal de 1ère classe - Rédacteur principal de 1ème classe 4. Demande de subvention au titre des amendes de police 5. Avis sur projet de création de Secteur d'Informations des Sols 6. Renouvellement convention mutualisation service de police municipale/ commune de Saint Loup de Naud 7. Affaires diverses - Délégations
Année 2019
Année 2017
Année 2016
Année 2015
Année 2014
