Comptes-rendus des conseils municipaux 2016

                  Désignation d'un secrétaire de séance
               Modification de l'ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2016
Indemnité de conseil au Trésorier Principal à compter du 1er octobre 2016
Effacement de créances eau et assainissement
Décisions modificatives budgétaires budget eau et assainissement et budget principal
Projet de délégation de service public eau et assainissement (D.S.P)
Désignation de la commission d'appel d'offres D.S.P
Rapport 2015 service eau et assainisement commune de Longueville
Travaux de réhabilitation école Marceau Couillet - Demandes de subvention D.E.T.R et contrat F.E.R conseil départemental
Déclaration d'utilité publique (D.U.P) friche industrielle et étude de faisabilité. Demande de subvention D.E.T.R
               Cession de terrain à bâtir
               Tarifs services municipaux 2017
               Adhésion de la commune de Moret sur loing et Orvanne au S.D.E.S.M
               S.D.E.S.M - Travaux d'éclairage public, passage piétons route de Bray
               Utilisation des crédits d'investissements avant vote du budget primitif 2017
               Création d'un budget annexe concernant la friche industrielle
               Groupement de commandes Levés topographiques 2017/2018 par le S.D.E.S.M
Informations diverses
Délégation au Maire
 
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juin 2016
Participation financière à la protection sociale complémentaire de santé des agents
Marché de maintenance de l'éclairage public 2016/2020 - Convention financière et délégation de Maîtrise d'Ouvrage du S.D.E.S.M
Modification des status Communauté Communes du Provinois - Adhésions SAGE de l'Yerres et SAGE des 2 Morins
Rapport d'activités 2015 - S.M.E.T.O.M - G.E.E.O.D.E
Effacements de créances
Décisions modificatives budgétaires Budget principal et Budget  d'Eau et d'Assainissement
Pôle d'échange - Travaux d'aménagement Rue de Verdun et participation financière du S.T.I.F
Pôle d'échange - Travaux d'enfouissement des réseaux électriques Rue de Verdun - Convention financière et délégation de Maîtrise d'Ouvrage du S.D.E.S.M
Informations diverses
Délégation au Maire
 
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 01 juin 2016
Modification ordre du jour : décisions modificatives 2 et 3
Déclaration d'Utilité Publique friche industrielle - réserve foncière
Informations diverses
Délégation au Maire
 
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 06 avril 2016
Modification ordre du jour du conseil municipal
Retrait de la commune de Boissy-le-Châtel du S.M.A.B
Transfert de la compétence gaz au S.D.E.S.M
Tirage au sort des jurés d'assises - Année 2017
Plan local d'Urbanisme - Prise en comte des observations de l'état et approbation du P.L.U
Instauration d'un droit de préemption urbain
Prise en charge des dépenses des trajets piscine de Provins - Année scolaire 2015/2016
Création de postes d'adjoint technique de 1er classe
Création d'un poste de Brigadier de police municipale
Extinction de créances - Budget eau et assainissement
Renouvellement bail commercial Garage les Fontanelles
Remplacement matériel de tonte - Autorisation d'emprunt
Subvention exceptionnelle Association L.A.C.R.A.A
Informations diverses
Délégation au Maire
 
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 03 février 2016
Compte Administratif 2015
Compte de gestion 2015
Affectation du résultat 2015
Taux d'imposition des 3 taxes directes locales
Budget 2016
    a. Budget principal
    b. Budget eau-assainissement
Marché de maintenance de l'éclairage public 2016 à 2020
Maison de service au public
Services d'eau et d'assainissement-assistance à maitrise d'ouvrage
Création d'un poste de saisonnier
Informations diverses
Délégation au Maire
 
        Compte-rendu du 03 février 2016
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 09 décembre 2015
Modification de l'ordre du jour
Modification des statuts du S.I.C.P.A.M
Retrait de la délibération du 24 sepembre 2015 portant approbation du P.L.U
Conventions d'implantation de conteneurs semi-enterrés ru de l'Avenir
Désignation du maître d'Œure pour la reconstrution de la station d'épuration
Convention de partenariat LesArts en Boule pour T.A.P .Année scolaire 2015-2016
Avenant n° 4 Convention de mise à disposition d'un agent administratif a la Commune de Brannay
Demandes de subvention au titre de la D.E.T.R
Informations diverses
Délégation au Maire