Comptes-rendus des conseils municipaux 2017

               Désignation d'un secrétaire de séance
               Approbation du procès-verbal du 4 octobre 2017
            Additif à l'ordre du jour : autorisation au Maire pour la signature des marchés de travaux de construction de la station d'épuration et
                                                        de réhabilitation des réseaux d'assainissement de Longueville et Sainte Colombe
            Dénomination d'un espace public
            Stationnement dans le périmètre des 500 mètres de la gare
                 a) mise en place d'une zone bleue
                 b) mise en place d'un stationnement préférentiel pour les riverains et les professionnels
                 c) mise en place d'un stationnement payant sur le domaine public du "parc des Abîmes"
            Contrat de prestation de service pour la gestion des horodateurs dans le cadre du stationnement payant sur voierie
            Création d'une régie de recettes
            Dépénalisation du stationnement sur voierie
            Convention pour le contrôle et le recouvrement des Forfaits Post Stationnement par l'Agence Nationale du Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
            Travaux d'éclairage public - délégation de maîtrise d'ouvrage au SDESM
            Travaux de réhabilitation école Huysmans - Demandes de subvention DETR et contrat FER au Conseil Départemental
            Déclaration d'Utilité Publique Friche et étude de faisabilité - Demande de subvention DETR
            Délégation au Maire pour contracter un prêt court terme
            Mise en oeuvre de la réforme relative de la Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI)
            Régime indemnitaire
            Prestations Pôle Carrières Centre de Gestion de Seine-et-Marne
            Création poste de Brigadier Chef principal de Police Municipale
            Création poste Adjoint technique territorial
            Effacement complémentaire de créances
            Redevance occupation du domaine public provisoire Gaz
            Détermination principes des dépenses aux comptes 6232 "Fêtes et cérémonies" et 6257 "Réceptions"
            Tarifs publics 2018
            Motion sur l'exercice de la compétence "Eau et assainissement"
            Acquisition d'un véhicule du S.M.E.T.O.M - G.E.E.O.D.E
            Acquisition d'une parcelle de terrain issue d'une succession
            Décisions modificatives budgétaires - Budget Principal - Budget Friche - Budget Eau et assainissement
            Décisions du Maire
              Affaires diverses
              Délégations
       
            Désignation d'un secrétaire de séance
               Approbation du procès-verbal du 13 septembre 2017            
               Adhésion à l'association Française Conseils des Communes Régions d'Europe (jumelage)
               Projet de périmètre syndicat fusion des syndicats Bassin Auxence, Voulzie Méances et Vallée de la Seine
               Rapport annuel sur l'Eau et l'Assainissement
               Avis sur l'enquête publique IMERYS CERAMICS FRANCE Poigny et Sainte Colombe
               Création d'un poste d'Adjoint Technique Principal de 2ème classe
               Convention SDESM. Délégation de Maîtrise d'Ouvrage Fresques trompe l'oeil sur poste rue des demoiselles
               Renouvellement de la délibération Taxe Aménagement pour 3 ans - Fixation taux et exonération
               Décision modificative budgétaire - Budget principal
               Contrôle obligatoire de l'assainissement collectif en cas de vente d'une propriété
               Avis sur le projet de P.L.U à Sainte Colombe
               Choix de l'offre de prêt pour la station d'épuration
Décisions du Maire
Affaires diverses
Délégations
 
             Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 26 juillet 2017
Attribution du marché de la délégation de service public pour la production et la distribution de l'eau potable
Affaires diverses
Délégations
 
             Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 30 juin 2017
             Attribution du marché de travaux de réhabilitation des réseaux d'eaux usées de Longueville et de Sainte-Colombe
             Attribution du marché de travaux de construction de la nouvelle station d'épuration
             Demandes de subvention et d'aide pour les travaux de réhabilitation des réseaux d'eaux usées de Longueville et de Sainte-Colombe
                 - auprès du département de Seine-et-Marne
                 - auprès de l'agence de l' Eau Seine-Normandie
             Demandes de subvention et d'aide pour les travaux de construction de la nouvelle station d'épuration
                     - auprès du département de Seine-et-Marne
                 - auprès de l'agence de l' Eau Seine-Normandie
             Affaires diverses - délégations
 
                Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 12 avril 2017
Tirage au sort des jurés d'assises - Année 2018
Adhésion de la Commune de Saint-Fargeau-Ponthierry au S.D.E.S.M
S.D.E.S.M - Marché de service de levés topographiques
S.D.E.S.M - Enfouissements réseaux électriques, éclairage public et communications électroniques rue des Murs
Décision modificative budgétaire n°1 - Budget principal
Convention de prise en charge de 50% des frais de transport au centre aquatique de Provins par la Communauté de Communes du Provinois
Modification régime indemmitaire (modalités de maintien)
Télétransmission Actes et Budget
a. Autorisation recours à la télétransmission
b. Autorisation de signature de la convention
Acquisition parcelle ZA0034
Cession immeuble 10 rue de l'Amourée
Projet de nouvelle convention avec Saint-Colombde relative à la constrution de la nouvelle station d'épuration
Affaires diverses
Délégation
 
             Election des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
 
           Désignation d'un secrétaire de séance
           Approbation du procès-verbal du 23 février 2017
  Adhésion des communes de Nangis et d'Avon au S.D.E.S.M
  Effacement de créances Budget Principal et Budget Eau et Assainissement
  Acquisition de parcelles boisées
  Création d'un emploi de saisonnier
  Compte Administratif 2016
a. Budget principal
b. Budget Eau-Assainissement
  Affectation du résultat 2016 - Budget principal
  Taux d'imposition des 3 taxes directes locales 2017
  Subventions et Participations 2017
  Budget 2017
a. Budget Eau-Assainissement
b. Friche industrielle
c. Budget principal
  Affaires diverses
  Délégation au maire
 
  Désignation d’un secrétaire de séance
  Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2016
  Modification de l’ordre du jour
  Création d’un poste d’Adjoint technique territorial principal de 2ème classe
  Convention de mise à disposition de locaux au Relais des Assistants Maternels de la Communauté de Communes du Provinois
  Convention de mise à disposition de locaux au Centre de Loisirs de la Communauté de Communes du Provinois
  Effacement de créances - Budget Eau et Assainissement
  Travaux Eclairage public - Eclairage stade René DUVAL
  P.L.U. – Transfert automatique à l’intercommunalité
  Jumelage
  Informations diverses
  Délégation au Maire