Comptes-rendus des conseils municipaux 2017

             Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 30 juin 2017
             Attribution du marché de travaux de réhabilitation des réseaux d'eaux usées de Longueville et de Sainte-Colombe
             Attribution du marché de travaux de construction de la nouvelle station d'épuration
             Demandes de subvention et d'aide pour les travaux de réhabilitation des réseaux d'eaux usées de Longueville et de Sainte-Colombe
                 - auprès du département de Seine-et-Marne
                 - auprès de l'agence de l' Eau Seine-Normandie
             Demandes de subvention et d'aide pour les travaux de construction de la nouvelle station d'épuration
                     - auprès du département de Seine-et-Marne
                 - auprès de l'agence de l' Eau Seine-Normandie
             Affaires diverses - délégations
 
                Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 12 avril 2017
Tirage au sort des jurés d'assises - Année 2018
Adhésion de la Commune de Saint-Fargeau-Ponthierry au S.D.E.S.M
S.D.E.S.M - Marché de service de levés topographiques
S.D.E.S.M - Enfouissements réseaux électriques, éclairage public et communications électroniques rue des Murs
Décision modificative budgétaire n°1 - Budget principal
Convention de prise en charge de 50% des frais de transport au centre aquatique de Provins par la Communauté de Communes du Provinois
Modification régime indemmitaire (modalités de maintien)
Télétransmission Actes et Budget
a. Autorisation recours à la télétransmission
b. Autorisation de signature de la convention
Acquisition parcelle ZA0034
Cession immeuble 10 rue de l'Amourée
Projet de nouvelle convention avec Saint-Colombde relative à la constrution de la nouvelle station d'épuration
Affaires diverses
Délégation
 
             Election des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
 
           Désignation d'un secrétaire de séance
           Approbation du procès-verbal du 23 février 2017
  Adhésion des communes de Nangis et d'Avon au S.D.E.S.M
  Effacement de créances Budget Principal et Budget Eau et Assainissement
  Acquisition de parcelles boisées
  Création d'un emploi de saisonnier
  Compte Administratif 2016
a. Budget principal
b. Budget Eau-Assainissement
  Affectation du résultat 2016 - Budget principal
  Taux d'imposition des 3 taxes directes locales 2017
  Subventions et Participations 2017
  Budget 2017
a. Budget Eau-Assainissement
b. Friche industrielle
c. Budget principal
  Affaires diverses
  Délégation au maire
 
  Désignation d’un secrétaire de séance
  Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2016
  Modification de l’ordre du jour
  Création d’un poste d’Adjoint technique territorial principal de 2ème classe
  Convention de mise à disposition de locaux au Relais des Assistants Maternels de la Communauté de Communes du Provinois
  Convention de mise à disposition de locaux au Centre de Loisirs de la Communauté de Communes du Provinois
  Effacement de créances - Budget Eau et Assainissement
  Travaux Eclairage public - Eclairage stade René DUVAL
  P.L.U. – Transfert automatique à l’intercommunalité
  Jumelage
  Informations diverses
  Délégation au Maire