Comptes-rendus des conseils municipaux 2015
 
      Désignation d'un secrétaire de séance
  Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2015
  Attribution de chèques-cadeaux au personnel municipal
  Convention de mise à disposition agent de la commune de Chenoise du 1er janvier au 30 avril 2016
  Contrat d'assurance des risques statutaires négocié par le Centre de gestion
  Adhésion de la commune de Saint-Thibault-des-Vignes au S.D.E.S.M
  Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
  Assujettissement à la T.V.A du budget d'eau et d'assainissement
  Décisions budgétaires modificatives
 - budjet principal
 - budget eau et assainissement
  Extinction de créance
  Utilisation des crédits d'investissement avant vote du budget primitif 2016
  Création d'un poste d'adjoint administratif de 2éme classe
  Informations diverses
 - Rapport annuel activités 2014 du service publique d'eau potable et d'assainissement
 - Rapport annuel activités 2014 du S.D.E.S.M
 - Rapport annuel activités 2014 du S.M.A.B
 - Rapport annuel activités 2014 du S.M.E.T.O.M
 - Délégation au Maire
 
 
   Désignation d'un secrétaire de séance
   Approbation du procès-verbal de la séance du 8 juillet 2015
   Taxe sur les friches commerciales
     - A) Institution de la taxe
     - B) Majoration du taux de la taxe
   Indemnité du maire
   Evaluation des transferts de charges
   Avis sur le rapport annuel du SPANC
   Eclairage puplic - Demande de subvention
   Plan local d'urbanisme
     - A) modification à apporter suite à l'enquête publique et des personnes publiques associées
     - B) approbation du plan local d'urbanisme
   Décisions budgétaires modificatives
   Informations diverses
   Délégations au maire
 
 
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2015
Création d'un poste de gardien de police municipale
Schéma d'aménagement et gestion des eau Bassée-Voulzie - Avis sur le projet de délimitation du périmètre
Information diverse
Délégations au maire
 
 
 
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 8 avril 2015
Tirage au sort du jury criminel pour l'année 2016
Convention d'occupation précaire de la"LA GRANGE" - Adhésion à la S.C.I.C "la Grange"
Adhésion des communes de Coulommiers et Mouroux au S.D.E.S.M
Motion "loi Notre"
Motion de soutien à l'action de l'A.M.F pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat
Information diverse
Délégations au maire

 Compte-rendu du 8 avril 2015

Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2015
Salle municipale de la Voulzie - additif au tarif de location
Résiliation de la convention de mise à disposition des services de l'Etat pour l'instruction des demandes d'autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
Implantation de conteneurs semi-enterrés destinés à la collecte des déchets
Transport Ecoles/centre aquatique du Provinois - Convention
Convention pour la mise en place du projet éducatif territorial
Adhésion de la commune de Pommeuse au S.D.E.S.M
Compte de gestion 2014
Compte Administratif 2014
Affectation du résultat 2014
Taux d'imposition des 3 taxes directes locales
Budget 2015
a - Budget principal
b - Budget Eau - Assainissement
Information diverse
Délégations au maire

  Compte-rendu du 19 février 2015

    Désignation d'un secrétaire de séance
   Approbation du procès-verbal de la séance du17 décembre 2015
   Pôle d'échange - travaux de voirie et d'enfouissement de réseaux rue de verdun
   Création de poste d'adjoints techniques de 1er classe
   Mise à jour d'une convention d'occupation du domaine public avec F.P.S Towers
   Com-Com du Provinois - convention centre de loisirs
   Friche industrielle - Assistance à maîtrise d'ouvrage - demande de subventions
   Information diverse
   Délégations au maire