Comptes-rendus des conseils municipaux 2014

 
 Désignation du secrétaire de séance
 Approbation du Procés-verbal du 24 septembre 2014
 Tarifs des services publics 2015
 Crédits scolaires 2015
 Travaux de voirie 2015
 Recensement de population - création d'emplois
 Temps d'activités pédagogiques - Convention "les arts en boule"
 Travaux d'éclairage public 2015
 Accréditation des ordonnateurs et ordonnateurs délégués auprès des comptables publics
 Indemnité de conseil allouée aux comptables publics de la direction générale des finances publiques chargés des fonctions de receveur des communes
 Budget - décisions modificatives n° 7 et 8
 Convention de mise à disposition d'une Adjointe Administrative de 1ère classe avec la commune de Chenoise
 Informations diverses
 - Délégations au Maire
 - DUP Eau potable
 
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 9 juillet 2014
Rythmes scolaires - Suppression / création de postes d'adjoint technique de 2ème classe à temps non complet
Réglement A.R.T.T - avenant n° 2 bis
Com-Com du Provinois - convention centre de loisirs
Taux et exonérations facultatives en matière de taxe d'aménagement communale
Arrêt du projet de révision du plan local d'urbanisme et bilan de concertation
Budget - Décisions modificatives
Conseil général - Service d'assistance technique à l'épuration et au suivi des eaux (SATESE)- convention d'assistance
Rapport de commission locale d'évaluation des charges transférées - Attribution de compensation
Informations diverses
  - délégations au Maire
  - Rapports annuels 2013
 
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 9 avril et du 28 mai 2014
Modification du temps de travail d'emplois à temps non complet
Création d'un emploi d'ATSEM de 1ere classe
Budget - Décisions modificatives
S.D.E.S.M - Adhésion des communes de MOUROUX, FAREMOUTIERS et CANNES-ECLUSES
Cession d'un immeuble communal
Délégations au Maire
 
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 9 avril 2014
Etablissement de la liste annuelle des jurés pour la cour d'assises
Modification des horaires de travail du service technique
Commission communale des impôts directs. Désignation des commissaires
Budget - Décisions modificatives
SDESM - Convention - Bornes de recharge électriques
Participation pour l'assinissement collectif - Avenant
Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux
SDESM - Délégation de maîtrise d'ouvrage - travaux d'adduction d'eau
Adhésion de la commune au groupement d'achat de Gaz
Délégations au maire
 
Désignation du secrétaire de séance
Régime indemnitaire du Maire et des Adjoints
Désignation des membres qui siègeront dans les EPCI
Création des commissions municipales et désignation des membres
Délégations du Conseil Municipal au Maire
 
 
Election du Maire et des Adjoints
 
 
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 11 décembre 2013
Débat sur le Projet d'Aménagemement et de Développement Durables (PADD)
S.D.E.S.M 77 - convention de conseil en économie d'énergie
Construction d'une salle de motricité - Demande de subvention
Création de poste d'Adjoint territorial spécialisé des écoles maternelles Principal de 2eme classe
Admission en non-valeur
Compte de gestion 2013
Compte administratif 2013
Taux d'imposition des 3 taxes directes locales
Budget 2014
 a) Budget principal 
 b) Budget Eau-Assainissement
Affaires diverses
Délégation