Comptes-rendus des conseils municipaux 2013
  
 
Approbation du procès-verbal du 9 octobre 2013
Tarifs des services publics 2014
Crédits scolaires 2014 - Actualisation
Décision budgétaire modificative
Cession d'un immeuble communal
Charte Natura 2000
Mise à disposition d'un terrain communal Impasse de Clos de la Matine
Convention de mise à disposition d'une Adjointe Administrative du 1ere classe avec la Commune de Chenoise
Création d'un poste d'Adjoint Technique de 2ème classe
Avancement au grade de Rédacteur
Régime indemnitaire
Borne pour véhicules électriques
Eclairage public - projet 2014
Affaires diverses
Délégation
 
Approbation du procès-verbal du 4 juillet 2013
Indemnité de conseil allouée aux comptables publics de la Direction Générale des Finances Publiques chargés des fonctions de receveur des communes
Acquisition de terrain - Parcelle X 107
Vidéo-protection: Autorisation et subvention
Pôle d'échange - parvis - convention de financement
SIESM77 : adhésion des communes de MOUROUX, FAREMOUTIERS et CANNES-ECLUSES
Annulation de la vente DROUARD / commune de LONGUEVILLE - parcelle AI 495
Enquête puplique au titre des installations classées pour la protection de l'environnement - Sté ERRIC
Motion: le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
Informations diverses:
  - Délégation
  - Rapports annuels pour 2012
      - Rapport sur l'eau
      - Rapport du SIESM 77
 
 
Approbation du procès-verbal du 22 mai 2013
Jurés d'assises - liste préparatoire 2014
Représentation des communes : composition du Conseil communautaire de la Communauté de communes du Provinois
Représentation des communes au comité de territoire du Syndicat Mixte Départemental des Energies de Seine et Marne
Classe de découverte - Année scolaire 2013/2014
Mesure de réparation pénale - Convention cadre
Déclassement d'une partie du chemin rural dit "des Cas Rouges" aprés présentation et approbation des conclusions de l'enquête publique
Création d'un emploi d'Adjoint administratif principal de 1 ére classe
Tarifs - Location des salles des fêtes municipales
Statuts de la Communauté de Communes du Provinois - Adoption
Informations diverses
Délégation
 
Approbation du procès-verbal du 4 avril 2013
S.I.E.S.M 77 - Eclairage public
Acquisition de terrain Ville de Paris
Station d'épuration - Assistance à maîtrise d'ouvrage
Décisions budgétaires modificatives n°1
Informations diverses
Délégation
Le maire propose à l'assemblée de bien vouloir accepter de compléter l'ordre du jour commme suit:
 - abri voyageurs - convention Conseil Général
 - schéma de cohérence écologique de la région IDF - Motion
Accord unanime du Conseil Municipal.
 
Approbation du procès-verbal du 27 février 2013
Admission en non-valeur
Projet Pôle d'échange-Parvis - participation financière
Compte Administratif 2012 - compte de Gestion 2012
 - Budget principal
 - Budget Eau-Assainissement
Affectation du résultat 2012
 - Budget principal
 - Budget Eau-Assainissement
Taux d'imposition des 3 taxes directes locales
 Budget Primitif 2013
 - Budget principal
 - Budget Eau-Assainissement
Lancement de la procédure de cession du chemin rural (pp) dit "des cas rouges"
Informations diverses
Délégation
 
Approbation du procès-verbal du 5 décembre 2012
Communauté de communes du Provinois - Désignation des délégués
Numérisation des actes de l'Etat Civil
Voirie- rétrocession amiable des voiries, des espaces verts et des réseaux des lotissements "le clos de la Martine 1 et le clos de la Martine 2" à la commune - approbation
SIESM77 - Adhésion de la commune de CESSON
Rythmes scolaires - demande de report
Station d'épuration - demande d'avis
PLU - demande d'avis - Etude d'évaluation environnementale
Informations diverses
Délégation 
Rapport annuel 2011 du SYTRADEM