Comptes-rendus des conseils municipaux 2012

 

Approbation du procès-verbal du 19 septembre 2012
Pôle d'échange - Approbation - Demande de subvention
Cession à réméré d'une propriété communale (grange Mignot)
Soutien à l'Association des Maires Ruraux de France  "A quand la parité pour les communes"
Charte du développement durable dans le cadre de la politique de l'eau - Approbation
Fusion des syndicats d'électrification - arrêté préfectoral portant projet de périmètre - Avis du conseil municipal
Tarifs des services publics 2013
Crédits scolaires - Actualisation
Tableau des effectifs du personnel communal - Modification du temps de travail de deux Agents Techniques de 2eme classe
Convention de mise à disposition d'une Adjointe administrative de 1ere classe avec la commune de Chenoise
Admissions en non valeur
Budget - Décisions modificatives
Informations diverses
Délégation 
Rapport annuel
 
 
Approbation du procès-verbal du 4 juillet 2012
Communautés de communes - Arrêté préfectoral portant projet de périmètre - Avis du conseil municipal
SIESM77 : Adhésion des communes de Dammarie les Lys et Pringy - Avis du conseil municipal
Schéma régional du climat de l'air et de l'énergie (SRCAE) - Avis du conseil municipal
Plan de protection de l'atmosphère pour l'Ile de France - Avis du conseil municipal
Tableau des effectifs du personnel communal - création de poste
Budget - Décisions modificatives
Informations diverses
Délégation
Rapport sur l'eau 2011 / Rapport du SIESM 77 2011
Rapport d'ERDF 2011 / Rapport de GRDF 2011
Approbation du procès-verbal du 23 mai 2012
Jury criminel
Site cinéraire - Tarification
SIESM 77 : Travaux d'enfouissement de réseaux - rue haute, rue des citées, impasse de l'amourée, impasse des troènes
Rénovation de l'éclairage public - Demande de subvention
Contrat triennal de voirie - Projet et plan de financement
Bouygues Télécom - Avenant au contrat
Informations diverses
Délégation
 
Approbation du procès-verbal du 29 mars 2012
PVE - verbalisation électronique, convention avec l'ANTAI
Plan départemental de déplacements urbains d'Ile de France - avis des élus municipaux
Modifications budgétaires
Création d'un colombarium
Informations diverses
Délégation
Approbation du procès-verbal du 25 janvier 2012
Admission en non-valeur
    - Commune
    - Eau et assainissement
Syndicat mixte de transport d'eau potable du Provinois - Projet de périmètre et de statut
Convention commune de Longueville / communauté de communes de la GERBE - Aménagement numérique
Adhésion des communes de Sainte Colombe, Vulaines les Provins et Maison-Rouge à la communauté de communes de la GERBE
Règlement du service d'eau
Convention commune de Longueville / Osborn-Tubes S.A - cession de terrain
Contrat unique d'insertion
Création d'un poste d'agent de maîtrise principal
Compte Administratif 2011 - Compte de Gestion 2011
- Budget principal / Budget Eau & assainissement
Affectation du résultat 2011
- Budget principal / Budget Eau & assainissement
Taux d'imposition des 3 taxes directes locales
Budget primitif 2012
- Budget principal / Budget Eau & Assainissement
Informations diverses
Délégation
Approbation du procès-verbal du 23 novembre 2011
Mise en place d'un régime d'astreinte
Enquête publique relative à l'établissement d'un élevage de poulets à Soisy-Bouy
Acquisition de terrain - indemnités d'éviction
Défense incendie - demande de subvention au titre de la dotation d'équipements des territoires ruraux
Service civique - mise en place d'un accueil des volontaires en service civique
S.I.E.S.M - adhésion de la commune de Bray sur Seine