Comptes-rendus des conseils municipaux 2011

 

Compte-rendu du 23 novembre 2011

Approbation du procès-verbal du 28 septembre 2011
Tarifs des services publics pour l'année 2012
Fournitures scolaires, crédits
Fixation des taux de la taxe d'aménagement
Réglement municipal de la salle polyvalente "La Voulzie"
GERBE : demande de modification des statuts
Acquisition de terrain
ATESAT
Décision bubgétaire modificative
Régime indemnitaire
Indemnités au comptable public
Informations diverses
  - Délégations
  - Rapport annuel du SIESM
  - Rapport annuel du SMETOM
 

Compte-rendu du 28 septembre 2011

Approbation du procès-verbal du 07 juillet 2011
Maillage de réseaux d'eau potable du Provinois
  - Demande de création du Syndicat mixte de transport d'eau potable du Provinois
  - Adhésion de la commune de Longueville
  - Approbation des statuts du syndicat mixte
  - Désignation des délégués au Comité syndical du syndicat mixte de transport d'eau potable du Provinois
ARS :  Plan stratégique Régional de Santé - avis
SMPEP :  demande de modification des statuts
SIESM :  modification des statuts
Apprentissage
Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade
Création d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe
Décision budgétaire modificative
Informations diverses
 

Compte-rendu du 07 juillet 2011

Approbation du procès-verbal du 17 juin 2011
Prise de position sur le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (S.D.C.I.) du Préfet de Seine et Marne
Cession d'une propriété communale - formalités
Informations diverses
Délégation
 

Compte-rendu du 17 juin 2011

Approbation du procès-verbal du 05 mai 2011
Election des Sénateurs - Désignation des délégués des Conseils municipaux et leurs suppléants
Affectation du résultat 2010
  - Budget général
  - Budget eau et assainissement
Décision budgétaire modificative
Jury criminel 2012
Création de poste d'adjoint technique occasionnel
Acquisition de terrain
Informations diverses
Délégation

Compte-rendu du 05 mai 2011

Approbation du procès-verbal du 06 avril 2011
Programme de voirie 2011
Acquisition de terrain OSBORN
Avenant à la convention DDT
Modification des statuts de la GERBE
Informations diverses
Délégations

Compte-rendu du 06 avril 2011

Approbation du procès-verbal du 24 mars 2011
Admission en non-valeur
Création d'un poste d'agent de maîtrise
Compte Administratif 2010 - Compte de Gestion 2010
  - Budget principal
  - Budget Eau - Assainissement
Affectation du résultat 2010
  - Budget principal
  - Budget Eau - Assainissement
Taux d'imposition des 3 taxes directes locales
Budget primitif:
  - Budget principal
  - Budget Eau - Assainissement
Informations diverses
Délégations
 

Compte-rendu du 24 mars 2011

Approbation du procès-verbal du 23 février 2011
Indemnités
Pôle d'échange : demande de subvention
Informations diverses
Délégations
 

Compte-rendu du 23 février 2011

Approbation du procès-verbal du 08 décembre 2010
Délégation de Maîtrise d'Ouvrage au SIESM pour la rue du Dragon
Acquisition foncière SCI "Les neuf arpents"
Vente d'une propriété communale
Cession terrain rue des Murs
Défense incendie rue de Verdun
Comité national d'action sociale
Autorisations spéciales d'absence
Création d'un poste d'adjoint technique de 2eme classe saisonnier
Informations diverses
Délégations