Comptes-rendus des conseils municipaux 2010

 

Compte-rendu du 08 décembre 2010

Approbation du procés-verbal du 29 septembre 2010
Classe de découverte 2011
Tarifs des services plublics pour l'année 2011
Modifications budgétaires
SIESM 77 :
- Modification des statuts du SIER de la Vallée de la Voulzie
- Dissolution du SIER de la Vallée de la Voulzie et adhésion au SIESM
- Modalités financiére et patrimoniales de la dissolution du SIER de la Vallée de la Voulzie
Création d'un poste de rédactrice
Indémnité d'Administration et de Technicité
Création d'une étude dirigée
Informations diverses
Délégations
Rapport d'activité du SMETOM/GEEODE

 

Compte-rendu du 29 septembre 2010

Approbation du procés-verbal du 23 juin 2010
Ecole marternelle-Reconduction du projet éducation/hippologie
Décisions modification budgétaires
Convention pour l'utilisation du centre nautique intercommunal "Aqualude"
Avenant à la convention relative aux missions obligatoires assurées par le CDG77 en soutien du partenariat CNRACL
Cession de terrain rue des Murs
Cession d'un immeuble 1 rue des Arches
Frais de mission du personnel municipal
Informations diverses : dépenses imprévues , délégations

  

Compte-rendu du 23 juin 2010

Approbation du procés-verbal du 01 avril 2010
Jury criminel 2011
S.I.E.S.M : enfouissement de réseaux rue du Dragon
S.M.A.B : retrait des communes de Touquin et de Liverdy en Brie
Désignation des délègues communaux au S.I.E.S.M.77
Cession de terrain rue des Murs
Acquisition de terrain Guédamour
Avenant au contrat de bail Bouygues Télécom / commune de Longueville
Redevance d'assainissement : majoration pour non raccordement, défaut de raccordement ou raccordement non-conforme
Informations divers : rapport sur l'eau , délégations , motion
Questions diverses : maillage du réseau d'eau potable
 
Approbation du procés-verbal du 16 décembre 2009
Compte Administratif 2009, Compte de Gestion 2009, Budget principal, Budget Eau-Assainissement
Affectation du résultat 2009 , Budget principal , Budget Eau-assainissement
Création d’un poste d’Adjoint Technique de 2ème classe pour des besoins saisonniers
Contrat unique d’insertion
Biens sans maître
Taux d’imposition des 3 taxes directes locales
Budget Primitif : Commune , Eau / assainissement
Adhésion de la commune de Favières et de la communauté de communes de la Brie des moulins au SMAB
Enfouissement de réseaux route de Saint loup de Naud
Elaboration d’un PAVE
Dénomination des salles des fêtes
Informations diverses : délégation