Comptes-rendus des conseils municipaux 2009

 
  

Compte-rendu du 28 octobre 2009

Approbation du procés-verbal du 1 juillet 2009
Délégation donnée au maire au titre de l'article L2122-22 modification de l'alinéa 4
Satése convention d'assistance + signature
Contrat de concession de distribution publique de gaz avenant n°1
ERDF.Redevance d'occupation du domaine public
Acquisition de terrain au C.H.L.Binet
Acquisition de terrain à M José LHERMITTE
Acquisition d'un véhicule d'occation appartenant à la GERBE
Informations diverses : rapport annuel du Syndicat Mixte d'Assainissement Boues , délegation , dépensess imprévues , motion service public postal


 

Compte-rendu du 01 juillet 2009

Approbation du procès-verbal du 27 mai 2009
POS approbation de la révision
Projet équitation école 2009/2010
Jury criminel 2010
Garderie municipale
Budjet : décision modification
Ecole mumérique rurale
City Stade : appprobation du projet , acquisation de terrain , demande subvention
Création 4 emplois: 3agents recenseurs et 1 coordonnateur
Education sportive : création d'un poste d'éducateur  , convention relative aux charges du secrétariat
Modifications des statuts de la GERBE
Informations diverses : délégation , boulangerie , rapport annuel eau-assainissement

 

Compte-rendu du 27 mai 2009

Approbation du procès-verbal du 25 mars 2009
Création de postes :   service administratif – Adjoint Administratif de 2ème classe / service restauration scolaire – Adjoint Technique
Adhésion de la Commune de SOLERS et de Ozouer le Voulgis au S.M.A.B.
Cession de matériels anciens agricoles (ferme Duront)
Etude de Faisabilité : définition et réalisation d’un projet de Pôle d’Echanges , demande de subvention
Réhabilitation d’un bâtiment communal en Maison des Services Publics , demande de subvention
Informations diverses :

   

Compte-rendu du 25 mars 2009

Approbation du procès-verbal du 4 mars 2009
Frais de mission des élus
Placements de fonds au trésor
Convention piscine
Création de trois postes d’Adjoints Techniques de 2ème classe pour des besoins saisonniers
Compte Administratif 2008  :    Commune, Eau - Assainissement
Compte de Gestion 2008     :   Commune, Eau - Assainissement
Affectation du résultat 2008 :    Budget principal, eau-assainissement
Taux d’imposition des 3 taxes directes locales
Budget  primitif  :   Commune, Eau / assainissement
Informations diverses : délégation


 

Compte-rendu du 04 mars 2009

Approbation du procès-verbal du 4 décembre 2008
Communauté de communes de la G.E.R.B.E. :  statuts , transfert de compétence
Subvention coopérative pour voyage scolaire
Vacations funéraires
Taxe foncière sur les propriétés non bâties , dégrèvement
Convention FCTVA
Création d’un poste d’Adjoint Technique de 2ème classe
Informations diverses : décision du Maire, crédits imprévus