Comptes-rendus des conseils municipaux 2008
 
Approbation du procès-verbal du 16 octobre 2008
Délégation de signature convention subvention Afaser
Eau/assainissement : télésurveillance ouvrage technique
Commune de Sainte-Colombe : participation financière de raccordement au réseau d’assainissement
Enfouissement des réseaux route de Saint Loup de Naud
Règlement salle des fêtes, tarifs des services publics pour l’année 2009
Crédits scolaires 2009
Informations diverses : décision du Maire, remerciements Ajecta, lettre de l'Entente

 

Approbation du procès-verbal du 24 septembre 2008
Captage d’eau potable DUP : demande de subvention
Branchement plomb : attribution du marché de travaux, demande d’aide à l’agence de l’eau Seine-Normandie
D.D.E. :  mission ATESAT
Acquisition terrain BERTHOU
Réhabilitation du stade René DUVAL
Affectation du résultat 2007 - Budget principal
Budget supplémentaire 2008  - Budget principal
Informations diverses : décision du maire

 

Approbation du procès-verbal du 26 juin 2008
Ecole G. Huysmans : travaux , demande de subventions
Plan d’Occupation des Sols : révision simplifiée
Affectation du résultat 2007 du budget eau-assainissement
Budget supplémentaire eau-assainissement
Exonération fiscale – taxe foncière
Taxe de raccordement à l’égout
Informations diverses : décision du maire , compte rendu d’activités du SMAB
 

Compte-rendu du 26 juin 2008

Approbation du procès-verbal du 14 mai 2008
Commission communale des impôts directs , désignation des commissaires
Affaire BIE / Commune de Longueville
Marché de travaux : Branchement Plomb
Friche industrielle : contrat clair , étude de faisabilité , demande de subvention
Ecole maternelle : projet école – Equitation
Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
Désignation d’un correspondant Défense, désignation d’un correspondant « Sécurité routière »
Rapport Eau et Assainissement 2007
Cession de mobiliers
Compte Administratif 2007 : Commune / Eau – Assainissement
Compte de Gestion 2007 : Commune / Eau – Assainissement
Informations diverses : délégation , réglementation du stationnement
 

Compte-rendu du 14 mai 2008

Approbation du procès-verbal du 25 mars 2008
Travaux d’auto surveillance , station épuration , demande de subvention
Indemnité de conseil au receveur municipal
Création d’un poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles de 1classe (reclassement)
Panneau d’affichage électronique
Jury criminel 2009
Adhésion à la Fondation du Patrimoine
Acquisition de terrain
Subvention à l’Entente : défibrillateur
Création de deux postes d’adjoints techniques de 2classe pour des besoins occasionnels
Informations diverses : délégation au Maire , urbanisme projet de construction

 

Compte-rendu du 25 mars 2008

Régime indemnitaire du Maire et des adjoints
Désignation des membres qui siègeront dans les EPCI
Création des commissions municipales et désignation des membres
Première mesures urgentes portant amélioration de la vie des Longuevillois
Création de 4 postes Adjoints Techniques 2classe pour des besoins occasionnels
Délégation au Maire
Questions diverses : proposition au conseil communautaire de la GERBE des candidats  pressentis aux syndicats mixtes.